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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE (S.C.D.M.V
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APIMIEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APIMIEL
SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE (S.C.D.M.V.), société anonyme

Numéro de dépôt :
1214359
Date de dépôt :
01/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2022

Présentation de la marque APIMIEL

Déposée le 1 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE (S.C.D.M.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APIMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE (S.C.D.M.V domicilié(e) 81 rue de la Baraudière, Zone d'Activités - 45700 - VILLEMANDEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 291 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque APIMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque APIMIEL est expirée depuis le 1 octobre 2022.

SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE (S.C.D.M.V a également déposé les autres marques suivantes : MIELS VILLENEUVE , L ABEILLE ROYALE , L ABEILLE DELICIEUSE , CULTURE MIEL LA TERRE, LES HOMMES, LE MIEL , L'ABEILLE LABORIEUSE , LE RUCHER GOURMAND , Nonnette de Sologne , DIET APIS , L'ABEILLE ROYALE , LE RUCHER


SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE (S.C.D.M.V.), société anonyme - 81 rue de la Baraudière, Zone d'Activités - 45700 - VILLEMANDEUR - France - SIREN 343291514


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 2002 n°2226276 - Publication au BOPI 2002-08-12

Renouvellement sans limitation n°2009494 - Publication au BOPI 2001-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Inscription le 1 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°449472 - Publication au BOPI 2007-03-01

Renouvellement sans limitation le 31 août 2012 n°2508185 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-31

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687357 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Miels, confiserie et pâtisserie au miel.